Mentions légales

Mentions légales 2018-05-14T12:09:18+00:00

. Représentant du site :
Alain COMBET
ZA LA PLAINE
73400 MARTHOD

. Création Internet :
Oxygeneinfo.com

. Hébergement:
Le site est hébergé chez ovh.com.
OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
Ce site est accessible depuis l’adresse internet http://www.charpente-combet.fr

. Informations Légales:
Les information diffusés par Alain COMBET sur ce site sont à vocation informative. Même après vérification, Alain COMBET ne garantit pas l’exactitude des informations disponible sur le site. Alain COMBET se réserve le droit de modifier les informations diffusées sur http://www.charpente-combet.fr sans préavis. Alain COMBET ne peut être tenu responsable du contenu des sites accessibles depuis ce site par des liens hypertextes.

. Crédits:
Toute reproduction, représentation ou diffusion, de tout ou partie du contenu du site par tout procédé quel que soit est interdite. Le non respect de ce droit de propriété intellectuelle constitue une contrefaçon susuceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

. Crédits Photos:
Alain COMBET.
Istockphoto.com

. Informatique et liberté:
En application de la loi nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art.26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données vous concernant.

Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Alain COMBET s’engage à ne pas divulguer les informations vous concernant à d’autres organismes que ce soient à vocations commerciales.